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Réduction des plafonds de charges pour les temps partiels ( RELNHR_PAY_FR_TPART_40A )

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Kurztext

Réduction des plafonds de charges pour les temps partiels

Beschreibung

Le calcul s'effectuait auparavant en fonction de la zone 'code d'activité à temps partiel' de l'infotype 0064 'Données sociales'. La comparaison se faisait entre l'horaire mensuel théorique du salarié (zone 'heures ouvrées par mois' de l'infotype 0007 'Durée du travail') et les 80% de l'horaire mensuel légal (169 heures).

Comme les entreprises ont la possibilité d'utiliser des horaires mensuels différents du légal, le contrôle par rapport aux 80% de l'horaire légal était incorrect.

La nouveauté réside dans l'utilisation de la zone 'taux d'activité' de l'infotype 0008 'Rémunération de base' pour mémoriser le pourcentage d'activité du salarié dans l'entreprise.
Une constante a été créée dans la table T511K, afin de mémoriser le pourcentage en-dessous duquel il y a réduction (80,00 en standard dans la constante HACTI '% activité pour temps partiel').

La fonction de paie FCCO 'Calcul des charges sociales' effectuera dorénavant le contrôle de la zone 'taux d'activité' de l'infotype 0008 avec la constante HACTI, et réduira le plafond en conséquence (la zone 'code d'activité à temps partiel' de l'infotype 0064 sert toujours).

Il vous faut donc reprendre les infotypes 0008 des salariés à temps partiels (un Query sur la zone 'code d'activité à temps partiel' de l'infotype 0064 devrait isoler ces personnes rapidement).

Les programmes ayant été modifiés, il est indispensable de faire les modifications dans les infotypes 0008 avec effet sur les périodes antérieures.
Cependant, il ne sera pas nécessaire de laisser les paies rétroactives s'exécuter : il faut donc faire attention aux dates de recalcul de l'infotype 0003 'Statuts de la paie' avant les modifications, pour les restaurer après.

Einfluß auf den Datenbestand im Fehlerfall

Soft-/Hardwarevoraussetzungen

Besonderheiten bei der Installation

Auswirkungen auf die Systemverwaltung

Auswirkungen auf das Customizing

Auswirkungen auf Batch-Input

Änderungen an der Oberfläche

Änderungen in der Vorgehensweise

Aktionen zum Beheben von Fehlern am Datenbestand

Abhängige Funktionen

Planungen

Weitere Hinweise

General Data in Customer Master   CPI1466 during Backup  
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Length: 3022 Date: 20240606 Time: 075747     sap01-206 ( 54 ms )