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Dokumentation

OHAF0186 - Maintain Social Insurance Calculation Bases

Après chaque itération, on obtient un brut nouveau, pour lequel il s'agit de réinitialiser les rubriques de bases de calcul des charges sociales. Ceci permettra de calculer les charges sociales correspondant à ce nouveau brut.

Cette étape est à paramétrer si vous avez implémenté des bases de calcul des cotisations différentes du standard.

Les rubriques /101 à /113 servant de base aux différents calculs de charges sociales sont délivrées en standard.

Ici vous rajoutez vos propres rubriques de base dans la règle F360.

1. Copiez d'abord la règle F360 puis adaptez la copie à votre paramétrage.
2. Rajoutez vos propres rubriques de bases de calcul à celles déjà utilisées en standard.
3. Reprenez enfin la règle ainsi modifiée dans la copie que vous aurez préalablement faite du schéma FITE.